Mentions légales

1. Identification de l’éditeur du site

Le site https://club-des-esprits-libres.com est édité par :

L’éditeur exerce une activité de vente en ligne à destination d’une clientèle de particuliers consommateurs, incluant des produits personnalisés ou confectionnés sur demande du client.

2. Directeur de la publication

La directrice de la publication du site est Sophie Dubreuil, en qualité d’éditrice du site.

Pour toute demande relative au site ou à son contenu, l’éditeur peut être contacté par email à l’adresse suivante : hello@club-des-esprits-libres.com.

3. Hébergeur du site

Le site est hébergé par :

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site, notamment les textes, photographies, visuels, graphismes, illustrations, mises en page, logos, marques, noms commerciaux, éléments de présentation, contenus éditoriaux et créations artisanales présentées, est protégé par les règles applicables en matière de propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire ou autorisation écrite préalable de l’éditeur, toute reproduction, représentation, adaptation, modification, diffusion, extraction ou réutilisation, totale ou partielle, des contenus du site est interdite.

Les créations personnalisées, visuels, photographies et contenus associés aux produits présentés sur le site demeurent protégés, y compris lorsqu’ils sont réalisés sur demande ou selon les indications du client, sous réserve des droits appartenant aux tiers le cas échéant.

5. Responsabilité

L’éditeur s’efforce de fournir sur le site des informations exactes, à jour et accessibles. Des erreurs, omissions ou indisponibilités temporaires peuvent toutefois survenir.

L’éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages résultant d’une utilisation du site non conforme à sa destination, d’une interruption temporaire de l’accès au site, d’un dysfonctionnement technique extérieur à son contrôle ou d’un cas de force majeure.

Le client demeure responsable de l’exactitude des informations qu’il communique lors de la commande, notamment lorsqu’un produit est personnalisé ou confectionné selon ses demandes. Les conséquences d’une erreur de saisie, d’une information incomplète ou d’une demande de personnalisation incorrecte relèvent de la responsabilité du client, sous réserve des dispositions impératives du Code de la consommation applicables aux consommateurs.

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L’éditeur n’exerce aucun contrôle sur ces sites et ne peut être tenu responsable de leurs contenus, de leur fonctionnement ou de leurs pratiques.

6. Données personnelles et confidentialité

Les traitements de données personnelles réalisés dans le cadre de l’utilisation du site et des commandes sont encadrés par le règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016, dit règlement général sur la protection des données ou RGPD, ainsi que par la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, dite loi Informatique et Libertés.

Les informations relatives aux traitements de données personnelles, aux droits des personnes concernées et aux modalités d’exercice de ces droits sont précisées dans la politique de confidentialité disponible sur le site.

Pour toute demande relative aux données personnelles, l’éditeur peut être contacté à l’adresse : hello@club-des-esprits-libres.com.

7. Conditions générales de vente

Les ventes réalisées sur le site auprès de consommateurs sont soumises aux dispositions du Code de la consommation, notamment celles relatives à l’information précontractuelle, à la commande en ligne, au paiement, à la livraison, aux garanties légales et, le cas échéant, au droit de rétractation.

Les modalités applicables aux commandes, aux produits personnalisés ou confectionnés sur demande, aux prix, aux délais, aux livraisons, aux garanties et aux réclamations sont précisées dans les conditions générales de vente disponibles sur le site.

8. Contact

Pour toute question concernant les présentes mentions légales ou le fonctionnement du site, l’éditeur peut être contacté par email : hello@club-des-esprits-libres.com.