Politique de confidentialité

1. Responsable du traitement

Le responsable du traitement est la personne qui détermine les finalités et les moyens des traitements de données personnelles réalisés dans le cadre du site.

2. Données personnelles collectées

Les données collectées dépendent de votre utilisation du site : simple navigation, création d’un compte client, prise de contact ou commande en ligne. Seules les données nécessaires aux finalités décrites ci-dessous sont collectées.

2.1 Données liées aux commandes

Lors d’une commande, les données suivantes peuvent notamment être collectées :

• identité : nom, prénom ;
• coordonnées : adresse email, adresse de facturation, adresse de livraison, téléphone si renseigné ou nécessaire à la livraison ;
• informations relatives à la commande : produits commandés, quantités, montant, date de commande, statut de la commande ;
• informations de personnalisation communiquées par le client pour les produits personnalisés ou confectionnés sur demande ;
• données relatives au paiement, traitées par le ou les prestataires de paiement utilisés sur le site.

2.2 Données liées au compte client

Si vous créez un compte client, peuvent être traitées les données nécessaires à la gestion de ce compte, notamment les informations d’identification, les coordonnées, les adresses enregistrées, l’historique des commandes et les préférences de compte.

2.3 Données liées aux échanges et demandes

Lorsque vous contactez le vendeur, notamment par email ou par tout moyen de contact disponible sur le site, peuvent être collectés votre adresse email, votre identité, le contenu de votre message et les informations nécessaires au traitement de votre demande.

2.4 Données de navigation

Lors de la consultation du site, certaines données techniques peuvent être collectées automatiquement, notamment l’adresse IP, les journaux de connexion, les informations relatives au terminal et au navigateur, les pages consultées, les dates et heures de connexion, ainsi que des informations issues de cookies ou traceurs lorsque ceux-ci sont utilisés.

3. Finalités des traitements

Les données personnelles sont traitées pour les finalités suivantes :

• gestion des commandes, de la personnalisation des produits, du paiement, de la facturation et de la livraison ;
• création, administration et sécurisation du compte client ;
• gestion de la relation client, du service après-vente, des demandes de contact et des réclamations ;
• respect des obligations légales, comptables, fiscales et administratives ;
• prévention de la fraude, sécurisation du site et conservation des preuves nécessaires ;
• envoi de communications commerciales ou d’informations, lorsque cela est autorisé ;
• mesure d’audience, amélioration du site et analyse de la navigation, dans les conditions prévues par la réglementation applicable aux cookies et traceurs.

4. Bases légales des traitements

Conformément à l’article 6 du RGPD, les traitements réalisés reposent sur les bases légales suivantes :

5. Durées de conservation

Les données personnelles sont conservées pendant une durée n’excédant pas celle nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont collectées, sous réserve des obligations légales de conservation et des délais de prescription applicables.

6. Destinataires des données et sous-traitants

Les données personnelles sont accessibles uniquement aux personnes et prestataires qui ont besoin d’en connaître pour les finalités décrites dans la présente politique.

6.1 Hébergeur du site

6.2 Autres destinataires possibles

Selon les opérations réalisées sur le site, les données peuvent être transmises, dans la limite de ce qui est nécessaire, aux catégories de destinataires suivantes :

• prestataires de paiement intervenant dans le traitement sécurisé des transactions en ligne ;
• transporteurs, services postaux ou prestataires logistiques chargés de l’acheminement des commandes ;
• prestataires techniques participant au fonctionnement, à la maintenance ou à la sécurisation du site ;
• prestataires d’emailing ou de gestion de communications, le cas échéant ;
• prestataires administratifs, comptables ou juridiques, lorsque leur intervention est nécessaire ;
• autorités administratives ou judiciaires, uniquement lorsque la loi l’exige ou pour la défense de droits.

Les sous-traitants agissent sur instruction du responsable du traitement et sont tenus de présenter des garanties suffisantes au regard de l’article 28 du RGPD.

7. Paiement en ligne

Lorsque le paiement en ligne est proposé, les données nécessaires au paiement sont traitées par le ou les prestataires de paiement utilisés sur le site. Le vendeur n’a pas vocation à conserver les données complètes de carte bancaire. Les informations de transaction peuvent être conservées dans la mesure nécessaire à la gestion de la commande, à la preuve du paiement, à la prévention de la fraude et au respect des obligations légales applicables.

8. Transferts de données hors de l’Union européenne

Le site est hébergé en France par o2switch. Certains prestataires techniques, de paiement, d’emailing ou d’analyse, lorsqu’ils sont utilisés, peuvent être amenés à traiter des données en dehors de l’Union européenne ou de l’Espace économique européen.

En cas de transfert hors de l’Union européenne, celui-ci est encadré conformément aux articles 44 et suivants du RGPD, notamment par une décision d’adéquation de la Commission européenne, des clauses contractuelles types, ou tout autre mécanisme de garantie reconnu par la réglementation applicable.

9. Sécurité des données

Le responsable du traitement met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées afin de préserver la confidentialité, l’intégrité et la disponibilité des données personnelles, conformément à l’article 32 du RGPD.

Ces mesures peuvent notamment comprendre, selon les traitements concernés, la limitation des accès aux données, la sécurisation des comptes et outils utilisés, la protection des échanges, la sauvegarde des données nécessaires au fonctionnement du site et le recours à des prestataires présentant des garanties adaptées.

Malgré les mesures mises en œuvre, aucun système de transmission ou de stockage électronique ne peut être considéré comme totalement exempt de risque. En cas de violation de données personnelles susceptible d’engendrer un risque pour les droits et libertés des personnes concernées, les notifications requises seront effectuées auprès de l’autorité compétente et, le cas échéant, auprès des personnes concernées, dans les conditions prévues par les articles 33 et 34 du RGPD.

10. Droits des personnes concernées

Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez des droits suivants sur vos données personnelles :

• droit d’accès : obtenir la confirmation que des données vous concernant sont ou ne sont pas traitées et en recevoir une copie ;
• droit de rectification : demander la correction de données inexactes ou incomplètes ;
• droit d’effacement : demander la suppression de vos données dans les cas prévus par la réglementation ;
• droit à la limitation du traitement : demander la suspension temporaire de certains traitements ;
• droit d’opposition : vous opposer à certains traitements fondés sur l’intérêt légitime, pour des raisons tenant à votre situation particulière ;
• droit à la portabilité : recevoir les données fournies dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine, lorsque ce droit s’applique ;
• droit de retirer votre consentement à tout moment pour les traitements reposant sur le consentement, sans remettre en cause la licéité du traitement effectué avant ce retrait ;
• droit de définir des directives relatives au sort de vos données après votre décès, conformément à l’article 85 de la loi Informatique et Libertés.

Exercice des droits

Vous pouvez exercer vos droits en adressant votre demande à : hello@club-des-esprits-libres.com.

Afin de protéger vos données, une preuve d’identité peut être demandée en cas de doute raisonnable sur votre identité. Une réponse vous sera apportée dans les délais prévus par la réglementation applicable.

11. Réclamation auprès de la CNIL

Si vous estimez, après avoir contacté le responsable du traitement, que vos droits ne sont pas respectés ou que le traitement de vos données n’est pas conforme à la réglementation applicable, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).

12. Cookies et traceurs

Le site peut utiliser des cookies ou traceurs nécessaires à son fonctionnement, ainsi que, le cas échéant, des cookies de mesure d’audience, de personnalisation ou de services tiers.

Les cookies strictement nécessaires au fonctionnement du site peuvent être déposés sans consentement. Les cookies non strictement nécessaires sont soumis à votre consentement préalable, conformément à l’article 82 de la loi Informatique et Libertés et aux lignes directrices de la CNIL.

Pour obtenir des informations détaillées sur les cookies utilisés, leurs finalités, leurs durées de conservation et les modalités de gestion de vos choix, veuillez consulter la politique de cookies disponible sur le site.

13. Mise à jour de la politique

La présente politique de confidentialité peut être mise à jour afin de tenir compte des évolutions du site, des traitements réalisés ou de la réglementation applicable. La date de dernière mise à jour figurant en haut du document permet d’identifier la version en vigueur.